Responsabilité Sociale de la Culture (RSC)
Présentation de la marque Responsabilité Sociale de la Culture (RSC)
Déposée le 8 novembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Axense Conseil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Responsabilité Sociale de la Culture (RSC) »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Responsabilité Sociale de la Culture (RSC) est expirée depuis le 8 novembre 2017.
Axense Conseil a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51